DECRET du 11 mai 2016 : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032519936&dateTexte=&categorieLien=id
Guide aide registre public accessibilité
57Conseil
Départemental
de la Moselle
Vous trouverez ci-après le procès-verbal scrutins binominaux – 57-Moselle – Libéraux.
A la demande de la Cour des comptes, le CNO a abrogé la liste des spécificités pouvant être indiquées sur les plaques professionnelles. Deux principes pour reconnaître une spécificité :
Les 24 et 25 novembre, l'ILFMK de Nancy vous accueille pour une formation de deux jours, agréée FIF-PL et compatible DPC.
http://www.ordremk.fr/actualites/ordre/communique-de-presse-2/
DECRET du 11 mai 2016 : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032519936&dateTexte=&categorieLien=id
Guide aide registre public accessibilité